| Titre : |
Aperçue sur la réglementation de l’Exploitation Minière Artisanale à Petite Échelle (EMAPE) de l’or au Sénégal Oriental |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Mouhamed NDIAYE, Auteur |
| Editeur : |
Université Cheikh Anta Diop de Dakar : Faculté des Sciences et Techniques : Département de Géologie |
| Année de publication : |
2025 |
| Importance : |
64 P. |
| Format : |
29 cm. |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Orpaillage Mine Code minier EMAPE Exploitation Minière Artisanale à Petite Échelle Exploitation minière artisanale Exploitation minière Règlementation Règlementation minière Artisan miniers Boutonnière de Kédougou Kédougou kenieba Sénégal oriental Or Géoressource Code minier communautaire de l’UEMOA Code minier communautaire UEMOA Loi modèle de la CEDEAO Législation Législation minière Droit minier |
| Résumé : |
L’Exploitation Minière Artisanale à Petite Échelle (EMAPE) de l’or est pratiquée depuis plus d’une décennie dans l’est du Sénégal, notamment dans la région de Kédougou, riche en minéralisations aurifères localisées dans la Boutonnière de Kédougou-Kéniéba (BKK). Cette activité, devenue une source de subsistance pour de nombreuses populations locales et étrangères, s’est développée dans un contexte réglementaire encadré par le Code minier de 2016, plusieurs arrêtés ministériels à l’échelle locale, ainsi que par la loi modèle de la CEDEAO et le Code minier communautaire de l’UEMOA, qui visent à harmoniser les politiques minières au niveau régional. Ce mémoire analyse les limites de ce cadre réglementaire et formule des recommandations pour une gestion plus responsable, formalisée et durable du secteur. La méthodologie repose principalement sur une revue documentaire approfondie des textes juridiques et réglementaires nationaux et régionaux, complétée par des enquêtes qualitatives menées auprès des représentants des différentes parties prenantes. En effet, l’EMAPE fait face à de nombreux défis sur les plans juridique, technique, environnemental et économique. Une grande partie des artisans miniers exerce en dehors du cadre légal, ce qui limite le contrôle et la régulation par les autorités compétentes. La délimitation des couloirs d’orpaillage, souvent réalisée sans études géologiques préalables, suscite des tensions entre les populations impliquées dans l’EMAPE et les compagnies minières. L’absence de directives claires sur les méthodes d’extraction et l’organisation des sites contribue à la multiplication des risques d’accidents et à une gestion anarchique de l’activité. Les conditions d’hygiène et de sécurité restent préoccupantes, notamment en raison de l’utilisation non maîtrisée de produits chimiques toxiques comme le mercure, entraînant la pollution des eaux de surface et la dégradation des terres arables. Par ailleurs, la commercialisation de l’or artisanal est largement dominée par des circuits informels, ce qui favorise le commerce illicite et prive l’État de recettes fiscales essentielles. Ce travail propose des mesures concrètes pour renforcer le cadre réglementaire, améliorer l'encadrement institutionnel, limiter les impacts sociaux et environnementaux, structurer le système de production et mieux contrôler le circuit de commercialisation de l’or artisanal. |
| Permalink : |
https://bibliothequefst.ucad.sn/index.php?lvl=notice_display&id=2917 |
Aperçue sur la réglementation de l’Exploitation Minière Artisanale à Petite Échelle (EMAPE) de l’or au Sénégal Oriental [texte imprimé] / Mouhamed NDIAYE, Auteur . - Université Cheikh Anta Diop de Dakar : Faculté des Sciences et Techniques : Département de Géologie, 2025 . - 64 P. ; 29 cm. Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
Orpaillage Mine Code minier EMAPE Exploitation Minière Artisanale à Petite Échelle Exploitation minière artisanale Exploitation minière Règlementation Règlementation minière Artisan miniers Boutonnière de Kédougou Kédougou kenieba Sénégal oriental Or Géoressource Code minier communautaire de l’UEMOA Code minier communautaire UEMOA Loi modèle de la CEDEAO Législation Législation minière Droit minier |
| Résumé : |
L’Exploitation Minière Artisanale à Petite Échelle (EMAPE) de l’or est pratiquée depuis plus d’une décennie dans l’est du Sénégal, notamment dans la région de Kédougou, riche en minéralisations aurifères localisées dans la Boutonnière de Kédougou-Kéniéba (BKK). Cette activité, devenue une source de subsistance pour de nombreuses populations locales et étrangères, s’est développée dans un contexte réglementaire encadré par le Code minier de 2016, plusieurs arrêtés ministériels à l’échelle locale, ainsi que par la loi modèle de la CEDEAO et le Code minier communautaire de l’UEMOA, qui visent à harmoniser les politiques minières au niveau régional. Ce mémoire analyse les limites de ce cadre réglementaire et formule des recommandations pour une gestion plus responsable, formalisée et durable du secteur. La méthodologie repose principalement sur une revue documentaire approfondie des textes juridiques et réglementaires nationaux et régionaux, complétée par des enquêtes qualitatives menées auprès des représentants des différentes parties prenantes. En effet, l’EMAPE fait face à de nombreux défis sur les plans juridique, technique, environnemental et économique. Une grande partie des artisans miniers exerce en dehors du cadre légal, ce qui limite le contrôle et la régulation par les autorités compétentes. La délimitation des couloirs d’orpaillage, souvent réalisée sans études géologiques préalables, suscite des tensions entre les populations impliquées dans l’EMAPE et les compagnies minières. L’absence de directives claires sur les méthodes d’extraction et l’organisation des sites contribue à la multiplication des risques d’accidents et à une gestion anarchique de l’activité. Les conditions d’hygiène et de sécurité restent préoccupantes, notamment en raison de l’utilisation non maîtrisée de produits chimiques toxiques comme le mercure, entraînant la pollution des eaux de surface et la dégradation des terres arables. Par ailleurs, la commercialisation de l’or artisanal est largement dominée par des circuits informels, ce qui favorise le commerce illicite et prive l’État de recettes fiscales essentielles. Ce travail propose des mesures concrètes pour renforcer le cadre réglementaire, améliorer l'encadrement institutionnel, limiter les impacts sociaux et environnementaux, structurer le système de production et mieux contrôler le circuit de commercialisation de l’or artisanal. |
| Permalink : |
https://bibliothequefst.ucad.sn/index.php?lvl=notice_display&id=2917 |
|  |
Accueil
Aperçue sur la réglementation de l’Exploitation Minière Artisanale à Petite Échelle (EMAPE) de l’or au Sénégal Oriental (2025)
